Marque enregistrée - Marque en non vigueur

génie végétal®
PLANTCO FRANCE

Numéro de dépôt :
3167012
Date de dépôt :
29/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2012
génie végétal® de PLANTCO FRANCE

Présentation de la marque génie végétal®

Déposée le 29 mai 2002 par la société PLANTCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « génie végétal® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société PLANTCO FRANCE domicilié(e) ZA de la Croche,86320 CIVAUX - 86320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 243 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANTCO FRANCE domicilié(e) ZA de la Croche,86320 CIVAUX - 86320 - France.

La marque génie végétal® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque génie végétal® est expirée depuis le 29 mai 2012.

PLANTCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLANTCO FIX , PLANTCOTEX , plantco France Green site solutions® , AnchorLocK , PLANTCOSOL TWEED , stadia millenium , AS86® , GRIPCABLE , picanter , Zeotech® Le génie minéral


PLANTCO FRANCE - ZA de la Croche,86320 CIVAUX - 86320 - France - SIREN 405243155


PLANTCO FRANCE - ZA de la Croche,86320 CIVAUX - 86320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Logiciels de gestion et d'aide à la décision destinés aux professionnels de l'environnement tel qu'architectes, concepteurs et donneurs d'ordre. Service de réalisation (édition) de revues, films, livres et supports magnétiques destinés à la formation. Construction, stabilisation et rénovation ornementales.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.